Protection des oeuvres - SACEM - SDRM ???

Salut les Amis !
Je poste à cet endroit, n'ayant, après recherche trouvé aucun post à ce sujet.
On va entrer en studio bientôt pour enregistrer un CD 11-12 titres.
Il y aura 6 compos dessus.

Savez-vous quel genre de démarches sont utiles...
Est-il impératif de s'inscrire SACEM ? (Je ne pense pas qu'on fera fortune...)
Comment faire pour avoir l'autorisation de faire des reprises d'artistes ? (Buddy Flett, R. Johnson, Keb'Mo')
On s'emmele un peu. Sur le Net, il y a des pro sacem, des contre, de l'autoprod, des tas de trucs où on se noie rapidement.
Si certains d'entre vous ont déjà une petite expérience à ce sujet (Eldoro...), merci de me renseigner.

BIZ. Phil.

je suis loin d'être au courant de tout mais en ce qui concerne vos compos rien ne vous oblige à les déclarer à la sacem. d'un autre côté je crois que les déclarer est gratuit et si vous faites un hit ça vous évite de se le faire piquer ...

pour faire des reprises gravées sur un cd je crois qu'il faut demander l'autorisation écrite de celui-ci. et je crois aussi qu'il est obligatoire dans ce cas de le déclarer à la sacem

Merci Jungle... Je vais fouiner... On trouve tout et son contraire.

Le dépot des oeuvres est normalement gratuit à la SACEM surtout si tu as plusieurs exécutions publiques pendant les 6mois précédant ld dit dépôt ! Faut compter un peu d'argent pour les frais de dossiers

Pour les reprises c'est un peu plus délicat il faut demander l'autorisation aux ayants droits et pour les ricains c'est parfois la croix et la bannière (raison pour laquelle Mojo n'a jamais fait de CD). Ensuite au moment du pressage il y a une taxe dite de Reproduction et droits mécaniques + la SACEM, tu payes y compris pour tes propres oeuvres et normalement ils te rembourse une partie en droits d'auteurs.


Ci-dessous quelques infos que j'ai obtenu de Tom Ball un excellent compositeur sur la liste de Ry Cooder

What you need to do is go to: http://www.songfile.com/ Then click
"limited quantity licensing." Then type the song's title and hit
'search.' Then follow the directions to license the song.

The licenses must be obtained from the author's
publisher, not from the recording artist... so I would recommend
looking closely at the CDs or LPs from which you learned your songs,
and making note of the writer and publisher, if you can.

Et quelques infos glanés auprès de Christian Descamps leader de Ange

J'ai réussi a avoir Christian Décamps au phone. En résumé mon premier mail est confirmé et j'ai d'autres détails. Avant de partir à la fabrication il faut envoyer à la SDRM la liste des titres avec le minutage et les divers auteurs ou compositeurs. Après un petit délai la SDRM nous répond en nous indiquant le montant forfaitaire à régler. Dans notre cas si on fait 500 CD il faut préciser 400 à la vente et 100 (environ) à la promo. Le forfait sera donc moindre puisque les ventes ne s'appliquent pas sur la totalité des CD produits.

Merci Jipes !!! C'est pas gagné tout çà !!!
BIZ
PHIL.

voilà une série de liens expliquant tout ce qu'il faut faire et pourquoi :


http://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.98068,tuto-declaration-sdrm-quiquoicommentoupourquoi.html

http://www.le-patch.net/IMG/pdf/Fiche_sacem.pdf

http://crd.irma.asso.fr/article.php3?id_article=46

http://alain.count3club.free.fr/marshall/enregistrer%20CD.htm


je n'ai pas vu ce que peut coûter une reprise en droits d'auteur. Mais comme tu fais de l'acoustique il y a peut être des titres tombés dans le domaine public qui t'intéressent ?

Merci Jungleland !
Il y a vraiment très peu de titres dans le domaine public qui sont interessants... On va quand même reprendre Ramblin on my mind...
Merci à toi.

yo Phil,

alors 2 trucs.

1/ après avoir enregistré si tu veux presser des disques : il te faut déclarer ton disque pour pouvoir le reproduire (droits de reproduction mécanique = SDRM). sinon ton fournisseur n'acceptera pas de le presser sans autorisation (n° sacem etc)

sinon tu peux graver comme les démos... mais vendre un CD gravé perso je ne le ferai pas !

bref,

tu dois dire combien tu en fais, combien sont a la vente, combien sont pour démarchage (donc non vendus). c'est un papier de la sacem/sdrm que tu remplis mais je sais plus ou on le trouve. je peux t'aider a le remplir si tu galère.

tu mets

les reprises pour lesquelles tu vas payer des droits
(pas besoin de chercher les infos d'ayants droits contrairement a ce que dit Jipes, la sacem s'en charge, après biensur que ca va pas aller chez buddy flett mais plutot chez goldman ou johnny haha mais ca c'est comme ca...). donc tu mets juste les auteurs compositeurs, la sacem se charge de te dire combien tu dois payer.

ex nous pour Black Night, She's a windup et Walking the Dog sur 250 ex destinés a la vente sur 500 = 120 euros de droits

les compos.
alors la je te conseillerai si c'est ton premier disque de ne pas les déclarer de suite.
ca t'évitera de payer des droits sur tes propres morceaux (hé oui, la sacem, c'est du racket !!!)

c'est ce que j'ai fait sur step on the gas pour éviter de payer 800 euros de droits !

surtout que contrairement a ce que dit Jipes, tu n'auras rien en droits, a moins de jouer a taratata ou de passer sur france musique lol

(je te conseille ca, j'ai eu des passages radio et on a joué les compos partout ou on a joué, et j'ai eu 23 euros de droits, et encore ce sont des droits d'interprètes - SPEDIDAM - pas des droits d'auteur compositeur). rêve pas, a notre niveau de pôvres groupes amateurs pas diffusés, tu n'auras rien !

(mais tu ne peux le faire que sur ton premier disque de compos)

2/ensuite tu t'inscris a la sacem pour protéger tes morceaux.
en fait je crois qu'il faut 5 compos mini pour être auteur compositeur a la sacem.

si tu les enregistres sur "un phonogramme du commerce" (donc sur le scud enregistré que tu peux vendre) ou que tu justifies leur passage en radio, ou sur un festival c'est bon.

ca se justifie sur un formulaire qui fait office de déclaration de ton morceau. tu peux commander ces formulaires a la sacem gratuitement et par mail. je peux t'aider si tu galères a les remplir.

donc comme ca si quelqu'un reprend tes morceaux, tu auras des droits.

PS : Jungle is right, la déclaration des morceaux est gratos, par contre ce n'est pas tout a fait gratuit (hé non !!!) l'inscription coute plus de 100 euros (vers les 120 a peu près).

alors tu prends ta carte du parti ??? mouarf

Merci Eldoro !!! C'est déjà beaucoup plus clair !
On sent l'expérience du truc.

Merci à vous tous...
Je vous tiens au jus de l'avancée des travaux...

Au fait, nom de l'album :
"MID LIFE CRISIS"

A+

cool ! bonne chance pour ton projet ! hésites pas les mails sur ma boite perso si tu as des pb pour remplir les fuckin' feuilles.
je devrais être au jus, je vais remplir les feuilles pour le prochain dixe quand on aura tous les morceaux dans la boite

PS : oublies pas de m'en envoyer un pour la radio, je diffuserai a d'autres animateurs
http://bluesy.rks.free.fr/contact.html

Yeah !!! Merci ! Compte sur moi.